Préambule

Le site www.bconsciousbyc.com est la propriété de B-Conscious. Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligation de B-Conscious et de régir les relations contractuelles entre l’entreprise individuelle B-Conscious, dont le siège sociale au 75 rue Belair, L-4514 Differdange, G.D. Luxembourg (ci-après dénommé ‘B-Conscious’, « le vendeur ») et toutes personnes physiques ou morales majeures visitant ou effectuant un achat sur le site (ci-après dénommés les « acheteurs », « consommateurs » ou « clients »).

Pour toute demande d’information, réclamation, ou livraison, le client peut contacter le vendeur par email : contact@bconsciousbyc.com

1. L’applicabilité

  • Les présentes CGV s’appliquent à chaque contrat à distance établi entre B-Conscious et le client. Tout utilisateur qui ouvre un compte afin de passer commande sur le site déclare posséder la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes CGV et déclare les avoir lues, les comprendre et les accepter de façon entière et sans réserve. Par ailleurs, l’utilisateur déclare que l’achat de produits sur le site internet www.bconsciousbyc.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à sa seule utilisation strictement personnelle.
  • Les présentes CGV peuvent faire l’objet de modification à tout moment et façon unilatérale. B-Conscious invite donc les utilisateurs du site à en prendre connaissance régulièrement. La version applicable est publiée de façon permanente sur le site avec la date de mise à jour. Si celles-ci ne sont pas disponibles, une notification de non disponibilité sera envoyée au client avant la validation de sa commande. Les CGV applicables seront alors envoyées gratuitement par voie électronique ou par une autre voie le plus rapidement possible à la demande du client.
  • Si une ou plusieurs des conditions générales de vente ici détaillées est tenue pour non valides ou déclarées comme tel en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations gardent leur force et leur portée.
  • Les CGV sont régies par le droit du Grand-Duché de Luxembourg. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève de la compétence du tribunal du siège social de B-Conscious, à moins que des dispositions légales impératives n’accordent à l’acheteur la compétence d’autres juridictions.

2. Les modalités de commande

  • Pour acheter les produits, le client doit être majeur et doit ouvrir un compte Client sur le site de B-Conscious en renseignant ses coordonnées personnelles nécessaires au traitement de la commande et à son expédition, sans quoi la commande est nulle (nom, prénom, adresse de livraison, adresse de facturation, adresse email et numéro de téléphone). Le client déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d’entraîner la fermeture du compte du client et l’annulation de sa commande.
  • B-Conscious se réserve le droit de conserver ces informations sur document papier ou informatique. Le client s’engage à tenir à jour ses données.
  • Lors de la création de son compte, le client choisit un identifiant et un mot de passe. Le client est responsable de son identifiant et son mot de passe qu’il s’engage à conserver de façon confidentielle. Ce compte sera accessible à tout moment par le client grâce à ses identifiants. Le client est tenu pour responsable de l’ensemble des actions effectuées sur le site internet www.bconsciousbyc.com au moyen de son identifiant et de son mot de passe. Tout utilisateur inscrit sera engagé pour toute commande passée avec la saisie de ses identifiants, sous réserve du droit de rétractation.
  • Pendant tout la navigation sur le site internet, le client peut ajouter des produits dans son panier ou les supprimer sans aucune influence sur la commande.
  • Lors de toute commande le client doit lire et accepter les conditions générales de vente. Dans le cas contraire, la vente ne peut avoir lieu. En confirmant sa commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions de vente, les prix et les volumes sélectionnés.
  • B-Conscious confirme sans délai par voie électronique la réception de la commande avec un récapitulatif des informations fournies par les deux parties reprenant la liste des produits commandés (type, nombre, prix à payer par le client, montant des taxes TVA), le mode de livraison sélectionné, frais d’expédition, mode de paiement et un numéro de commande.
  • La vente est définitive qu’après la mise à disposition de la confirmation de commande au client et l’encaissement de l’intégralité du prix par B-Conscious.
  • Si un produit commandé par le client est indisponible à la vente, B-Conscious s’engage à en informer le client par e-mail dans les plus brefs délais. Le client sera alors informé du délai d’attente pour le réapprovisionnement de ce produit ou se verra proposé un produit équivalent. Si le client refuse ces alternatives, B-Conscious s’engage à rembourser le client du prix du produit par le re-crédit du moyen de paiement utilisé au moment de la commande et dans les 21 jours suivant la date de confirmation de ce refus par le client.
  • B-Conscious s’engage à remettre au client au plus tard au moment de la livraison de sa commande une facture pour chaque commande détaillant les différents prix et taxes de la commande du client au L’annulation d’une commande.

3. Les modalités de commande

  • L’annulation de la commande n’est possible que si le colis n’a pas été expédié. Le prix total de la commande, frais de port inclus est alors remboursé au client dans les 7 jours ouvrés. Dans le cas où la commande a déjà été expédiée, le client doit faire valoir son droit de rétractation.
  • B-Conscious se réserve le droit d’annuler ou de refuser sans avoir à se justifier toute commande d’un client avec lequel il existe un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou de la commande en cours, ou si B-Conscious estime qu’il existe un risque de défaut de paiement, que la commande est anormale ou qu’il existe un doute sur la bonne foi du client. Dans ce cas précis, B-Conscious se réserve le droit de demander un complément d’informations (pièce d’identité ou justificatif de domicile) que le client doit fournir pour valider la commande. Le client est alors en droit d’annuler sa commande.
  • B-Conscious se réserve le droit de refuser une commande reçue dans le cas où les prix affichés en ligne ou sur le bon de commande seraient dérisoires ou non conformes au prix réel de vente du produit, notamment en cas de dysfonctionnement ou bug informatique du site internet.

4. Le prix

  • Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors frais de port qui sont indiqués au client au moment de la validation de son panier et apparaissent dans le total à payer. Ils sont calculés en fonction de la commande ainsi que du mode de livraison choisi par le client. B-Conscious se réserve le droit de modifier ses prix affichés à tout moment et sans préavis. Les produits applicables et facturables au client sont les prix affichés sur le site internet au moment de la commande. B-Conscious se réserve le droit de rectification notamment en cas de problème technique ou bug informatique liés au site internet.
  • Les offres promotionnelles sont valables tant qu’elles figurent sur le site internet et s’entendent dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock sur une offre, B-Conscious s’engage à retirer le ou les produit(s) concernés de son site internet et ce dans les plus brefs délais.
  • Avertissement : Toute information inexacte fournie par l’Acheteur dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

5. Les produits

  • Les produits proposés en vente par B-Conscious sont ceux disponibles sur le site internet au moment de la consultation par le client et ce dans la limite des stocks disponibles. La gamme de produit proposée est susceptible d’être modifiée à tout moment de façon unilatérale par B-Conscious et sans avertissement, notamment en fonction des contraintes liées à l’approvisionnement des fournisseurs.
  • Chaque produit comprend une fiche produit relayant les informations communiquées par le fournisseur et comprenant la photographie du produit, la description du produit, la composition INCI du produit et les différents éventuels labels ou certifications reçus par le produit. Les recommandations ou conseils d’utilisation sont donnés à titre indicatif et n’engage en rien la responsabilité de B-Conscious. Chaque client reste responsable de l’usage fait des produits achetés.
  • Les photographies sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles, ce que l’Acheteur reconnait.
  • B-Conscious ne peut être tenu pour responsable en cas d’erreur, d’omission de l’un ou l’autre de ces éléments ou en cas de modification desdits éléments.
  • Si une offre est limitée dans le temps ou est soumise à contions, cela est explicitement mentionné dans l’offre.
  • Les produits demeurent la propriété de B-Conscious jusqu’au paiement intégral de la commande par le client.

6. Le chèque-cadeau et les codes promotionnels

  • Le client peut acheter un chèque-cadeau sur le site d’une valeur de 10 euros, 25 euros, 50 euros ou 100 euros.
  • Le chèque-cadeau comporte un code qui est valable pendant un an. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être faite et le chèque-cadeau sera considéré comme non valide.
  • Le client qui souhaite utiliser le chèque-cadeau pour payer une partie ou intégralement sa commande doit insérer le code avant de valider son panier.
  • Un code promotionnel a une durée de validité et ne peut en aucun cas être utilisé au-delà de sa date de validité. B-Conscious ne peut être tenu pour responsable en cas d’expiration de code promotionnel. Pour exercer la réduction associée au code promotionnel, le client doit l’insérer avant de valider son panier.

7. Le conseil personnalisé

  • B-Conscious propose à ses clients un conseil personnalisé afin de l’aider à sélectionner les produits les plus adaptés à sa demande. Les produits proposés ne sont qu’une indication et non une obligation d’achat.
  • Le conseil personnalisé est un service optionnel.
  • Le client est entièrement responsable des réponses fournies aux questions posées par B-Conscious dans le cadre du conseil personnalisé.
  • B-Conscious ne peut en aucun cas être tenu pour responsable dans le cas où les produits proposés ne correspondent pas aux attentes des clients. Le client est tenu de lire les indications et notices d’utilisation fournis par le fabricant du produit avant de procéder à la commande. B-Conscious ne peut être tenu pour responsable en cas d’erreur, d’omission de l’un ou l’autre de ces éléments ou en cas de modification desdits éléments.
  • Le client dispose de son droit de rétractation de 21 jours pour retourner les produits qui ne lui correspondent pas. B-Conscious s’engage à lui rembourser le prix des produits qui ne lui correspondent pas ainsi que les frais de port. Les frais de retour sont à la charge du client.
  • Les données collectées lors de ces questionnaires sont conservées afin de proposer un service personnalisé à ses clients. Ces données ne sont pas partagées avec des tiers à des fins commerciales. Le client peut à tout moment exercer son droit individuel d’accès au fichier, son droit d’opposition, de rectification ou de suppression pour les données le concernant, soit en modifiant lui-même ses informations personnelles sur l’espace « Mon Compte » soit en adressant sa demande à B-Conscious en indiquant son adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale par courrier postal à l’adresse suivante : 75 rue Belair, L-4514 Differdange, G.D. Luxembourg ou par email : contact@bconsciousbyc.com

8. Les échantillons

  • Lors de la validation de la commande, des échantillons peuvent être demandés par le client pour certains produits de cosmétique naturelle. Les produits zéro déchet ne font pas l’objet d’échantillonnage. Les échantillons ne peuvent pas être envoyés seuls mais sont proposés en accompagnement des produits commandés.
  • La sélection de produit concernée par les échantillons est laissée à la seule décision de B-Conscious de façon unilatérale et sans justification nécessaire. La sélection peut amener à être modifiée à tout moment.
  • Le seul but étant de permettre au client de tester le produit avant d’ouvrir le produit acheté par le client. Le client a 21 jours pour décider de conserver ou non le produit. Se référer à la partie 15. Droit de rétractation.
  • Les échantillons sont des unidoses qui doivent utilisés endéans les 5 jours ouvrés après la réception de la commande. En cas de doute, le client ne doit pas utiliser l’échantillon et peut faire une demande d’un nouvel échantillon auprès de B-Conscious, dans la limite d’une demande supplémentaire par produit et par commande.
  • Les produits de cosmétique naturelle étant très fragiles dans leur conservation, les échantillons ne sont pas possibles pour tous les produits. B-Conscious ne peut être tenu pour responsable dans le cas où l’échantillon n’est pas utilisable une fois arrivé à destination.
  • Les échantillons ne peuvent pas être demandé pour les produits commandés sous forme d’abonnement.

9. L’abonnement

  • B-Conscious propose une formule d’abonnement à ses clients pour les produits de son choix, sans limite quantitative.
  • Chaque mois B-Conscious s’engage à livrer les produits sélectionnés par le client à l’adresse de son choix, une fois le règlement mensuel intégralement reçu.
  • Les échantillons ne sont pas disponibles pour les produits issus d’abonnement, sauf cas exceptionnels, laissés à la seule appréciation de B-Conscious.

10. Le paiement

  • B-Conscious offre la possibilité au client de payer de plusieurs façons sur le site internet ou lors de la remise en main propre.
  • Le client reste libre et engage sa propre responsabilité dans le choix de son règlement.
  • Le règlement peut s’effectuer par carte bancaire VISA, Mastercard, par virement bancaire, par STRIPE ou par espèces (uniquement en cas de remise en main propre). Le paiement est sécurisé et les données bancaires sont encryptées de manière à les rendre totalement illisibles et ne sont jamais conservées par B-Conscious.
  • Le client s’engage, lors de la prise de commande, à être pleinement habilité à utiliser le moyen de paiement fourni et qu’il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement concerné.

11. La livraison

  • B-Conscious propose à ses clients des produits de cosmétique naturelle ainsi que des produits zéro déchet. L’éco-responsabilité est une valeur importante pour B-Conscious. C’est pourquoi nous avons à cœur de proposer une livraison le plus proche du zéro-déchet possible. Votre commande sera expédiée dans un carton réutilisé et vos produits seront délicatement calés avec des journaux ou tissus recyclés ou des particules de calage naturelles et recyclables. Dans le cas où le client souhaite un emballage cadeau, les produits seront emballés dans un pochon de tissus bio ou recyclés. L’emballage cadeau est offert pour toute commande sur simple demande du client.
  • La livraison est possible au Luxembourg et dans certains pays Européens. Pour toute autre destination, le client est invité à contacter B-Conscious pour étudier les possibilités et tarifs.
  • La livraison intervient après réception du bon de commande et du règlement de la totalité de facture par le client. Elle s’effectue à l’adresse de livraison renseignée par le client lors de la commande et par le mode de livraison sélectionné par le client. Le client a la responsabilité de s’assurer que les coordonnées renseignées sont correctes et complètes. Dans le cas contraire, B-Conscious se réserve le droit d’annuler la commande et en informe le client par voie électronique. Aucune réclamation du client ne sera acceptée.
  • Un email de livraison est adressé au client.
  • Les produits B-Conscious sont livrés au Luxembourg et en Europe sous réserve de la validation de la commande et du paiement intégral des produits ainsi que des frais de ports par le client. Pour les livraisons à l’international, l’acheteur est invité à contacté le vendeur pour étudier les possibilités et les tarifs.
  • En cas de retour à l’expéditeur lors d’un envoi de commande, et si celui-ci est dû à une mauvaise adresse renseignée par le client, ou tout autre cause de son fait (absence de nom sur la boite au lettre, information incomplète ou non retrait du colis dans les temps au point de collecte), une seconde livraison sera organisée aux frais du client.
  • Le transfert des risques de perte ou d’endommagement des produits se fait à la réception du colis par le client.

12. Les délais de livraison et les frais de port

  • B-Conscious offre différentes possibilité de livraison et le client reste responsable du choix de livraison au moment de la validation de sa commande sur le site.
  • Toute commande passée avant 14h est expédiée le jour même et ce dans la mesure du possible (sauf weekend, jours fériés, jours chômés ou jour de grève. Sauf Lundi en cas de livraison par Mondial Relay. Dans ce cas-là les colis sont expédiés le jour ouvré suivant).
  • Les frais de port sont calculés en fonction du mode de livraison choisit par le client, du montant total de sa commande, de la destination et du poids total du colis.
  • En fonction de la destination du colis, le client peut choisir entre:
    • Au Luxembourg, le client peut choisir entre une remise en main propre (sous 24 heures) ou une livraison par la Post (2 jours ouvrés)
    • Cas de la remise en main propre : Une remise en main propre sur rdv à l’adresse définie par le client est possible sur la région du GD. Luxembourg et des trois frontières dans un périmètre de 30 kms autour du siège social de B-Conscious, 75 rue Belair, L-4514 Differdange. Pour toute commande effectuée avant 12h, B-Conscious s’engage à livrer dans un délai de 24 heures. Les frais de port sont de 4.50 euros et offerts pour toute commande à partir de 50 euros d’achat. Le client, ou la personne se présentant pour la remise en main propre, devra avoir une copie papier ou électronique de l’email de confirmation de commande avec le numéro de commande ainsi qu’une pièce d’identité pour prouver au vendeur son droit de recevoir les produits. Les frais de port sont calculés en fonction de la commande et du lieu de remise. Le lieu et l’heure de remise en main propre sont fixés avant la validation de la commande. Ils ne peuvent être modifiés que par email : contact@bconsciousbyc.com et ce au minimum 3heures avant l’heure de livraison prévue. B-Conscious se réserve le droit de ne pas accepter la modification de l’heure et /ou du lieu de rendez-vous sans devoir se justifier. Dans ce cas, les produits seront livrés à nouveau au frais du client soit par envoi postale soit lors d’un nouveau rendez-vous fixé par le vendeur. En cas de non-présentation à la remise en main propre, B-Conscious se réserve le droit d’annuler la commande. Le vendeur récupère alors la propriété des produits et conserve le montant payé par l’acheteur à titre d’indemnisation. L’acheteur ne pourra prétendre à aucun remboursement ou quelconque compensation en cas d’application de cet article.
    • Au Luxembourg, la livraison s’effectue via la Post. Pour toute commande effectuée avant 12h, B-Conscious s’engage à préparer le colis endéans les 24 heures. Les délais de livraison sont de 1 à 3 jours ouvrés Les frais de port sont de 5.90 euros et sont exprimés toutes taxes comprises. Les frais de port sont offerts à partir de 50 euros d’achat.
    • En France, la livraison s’effectue via le service Colissimo sans signature. Pour toute commande effectuée avant 12h, B-Conscious s’engage à préparer le colis endéans les 24 heures. Les délais de livraison sont de 1 à 4 jours ouvrés. Les frais de port sont de 5.90 euros et sont exprimés toutes taxes comprises. Les frais de port sont offerts à partir de 50 euros d’achat.
    • En Europe, la livraison s’effectue via la Post. Pour toute commande effectuée avant 12h, B-Conscious s’engage à préparer le colis endéans les 24 heures. Les délais de livraison sont de 3 à 7 jours ouvrés. Les frais de port sont de 6.90 euros pour la zone 1 et 7.90 pour la zone 2 et sont exprimés toutes taxes comprises. Les frais de port sont offerts à partir de 50 euros d’achat.
    • Par Europe, il est entendu les pays suivants :
      • Zone 1 : Allemagne, Belgique
      • Zone 2 : Autriche, Espagne (Hors territoire spécifique), Portugal (Hors territoire spécifique), Royaume Uni (Hors territoire spécifique), Irlande, Italie, Hongrie
    • Pour tout autre pays, l’acheteur est prié de contacter le vendeur.
  • En cas de livraison en point relais (Colissimo Point Relais ou Mondial Relay), dans le cas où l’acheteur ne retire pas sa commande dans le délai imparti, la commande est résiliée au bout de trois semaines suivant le paiement. Le vendeur récupère alors la propriété des produits et conserve le montant payé par l’acheteur à titre d’indemnisation. L’acheteur ne pourra prétendre à aucun remboursement ou quelconque compensation en cas d’application de cet article.
  • Une fois le colis remis au prestataire chargé d’assurer la livraison, B-Conscious n’est en aucun cas responsable des retards.
  • B-Conscious conserve la propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral de la facture. Cependant, le client en a la garde (garde des produits facturés) dès leur mise à disposition.
  • En cas d’absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée par le client. Les produits devront alors être récupérés ou retirés à l’adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur. En l’absence de retrait dans les délais fixés par le transporteur, les Produits seront retournés au vendeur, qui se réserve le droit d’en rembourser le prix de la commande au client excepté les frais de port qui restent à la charge du client.
  • Les délais de livraison mentionnés ne tiennent pas compte du délai de préparation de commandes qui sont généralement de 24 heures pour toute commande.

13. Les droit de douanes

  • Tout colis expédié en dehors du GD Luxembourg peut être soumis à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis arrive à destination. Ces frais éventuels sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.
  • B-Conscious n’est pas tenu de vérifier et d’informer le client du montant et des modalités des droits de douanes ou taxes applicables. Il est de la responsabilité du client de s’informer le cas échéant auprès des autorités compétentes du pays dans lequel il demande la livraison.

14. Les garanties

  • Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat ou aux vices cachés au Luxembourg, les produits défectueux sans que cela soit du fait de l’acheteur ou ne correspondant pas à la commande seront remboursés par le vendeur ou échangés au choix de l’acheteur.
  • Dans ce cas, les produits doivent être retournés au vendeur dans l’état dans lequel ils ont été reçus avec l’ensemble des éléments dans un emballage permettant un transport dans de bonnes conditions.
  • B-Conscious s’engage à rembourser le client du montant de la commande, des frais de port et des frais de retour. Le remboursement se fera par re-crédit du moyen de paiement utilisé lors de la commande ou par le biais d’un bon de remise sur le prochain achat du client. Le choix est laissé au client.

15. La Propriété intellectuelle

Tous les textes, contenus, commentaires, illustrations, images et œuvres reproduits ou représentés sur le site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale du site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite.

16. La Protection des données personnelles et Cookies

  • Les données personnelles des acheteurs sont traitées par B-Conscious ainsi que ses partenaires lors des commandes. Ces données sont indispensables au traitement de la commande et de son expédition.
  • Le client peut à tout moment exercer son droit individuel d’accès au fichier, son droit d’opposition, de rectification ou de suppression pour les données le concernant, soit en modifiant lui-même ses informations personnelles sur l’espace « Mon Compte » soit en adressant sa demande à B-Conscious en indiquant son adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale par courrier postal à l’adresse suivante : 75 rue Belair, L-4514 Differdange, G.D. Luxembourg ou par email : contact@bconsciousbyc.com
  • L’utilisation des cookies sur le site ne contiennent aucun virus. Leur but est de signaler la visite du client sur le site et d’apporter un service personnalisé au client. Aucune donnée personnelle n’est récoltée à travers les Cookies utilisés.
  • Le client peut s’opposer à l’enregistrement de ces cookies sur le disque dur de son ordinateur en configurant son navigateur. En bloquant les cookies, il se peut que l’utilisateur n’est pas accès à l’ensemble des fonctionnalités proposés sur le site.
  • Le client peut résilier, à tout moment, son compte client sur le site. Le client adressera à cet effet sa demande de résiliation par email : contact@bconsciousbyc.com
  • En cas de manquement du client à l’une de ses obligations contractuelles, B-Conscious peut suspendre l’accès du client au site, voire de résilier sans préavis son compte et de façon unilatérale. B-Conscious se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un quelconque litige.

17. Les réclamations

  • Le client s’engage à examiner le colis dès sa réception et a le droit de refuser la livraison si l’aspect extérieur du colis n’est pas parfait : le client doit alors ouvrir le colis en présence du transporteur afin de vérifier l’état des Produits. En cas de défaut apparent du colis, le client est tenu de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées. En cas d’endommagement résultant du transport, le client devra refuser les produits endommagés et indiquer « refus pour avarie » sur le bon de retour.
  • Le client est tenu de contacter B-Conscious par email dans les 2 jours ouvrés suivant la livraison, période au-delà de laquelle la livraison sera considérée comme conforme à la commande: contact@bconsciousbyc.com afin de lui adresser toute demande ou réclamation ou faire valoir ses garanties concernant ses achats sur le site. Le client peut également contacter le service client mis à sa disposition du lundi au vendredi de 10 heure à 17 heures. Le vendeur et l’acheteur feront de leur mieux afin de trouver une solution amiable au litige.
  • Conformément à l’article 14 du règlement UE numéro 524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extra-judiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de L’Union Européenne. Cette plateforme est accessible en ligne : https://webgate.ec.europa.eu/odr/ (information mise à disposition du client et n’engageant en rien la responsabilité de B-Conscious).
  • Lorsque les réclamations sont justifiées, le litige déclaré pourra donner lieu soit au renvoi du produit ayant fait l’objet de l’achat soit au remboursement de la commande et des frais de port par re-crédit du moyen de paiement utilisé lors de la commande ou par le biais d’un bon de remise sur le prochain achat du client. Le choix est laissé au client.

18. Le droit de rétractation

  • Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 21 jours à partir de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
  • L’acheteur doit alors contacter le vendeur par email ou par courrier afin d’exercer son droit de rétractation en précisant les informations ci-dessous:
  • Nom / Prénom / Adresse / Code postal / Ville / Pays / Numéro de commande / Date d’achat des produits / Date de réception des produits / Produits faisant l’objet du droit de rétractation /  Date de rétractation / Mode de paiement utilisé lors de la commande
  • B-Conscious s’engage alors à rembourser le prix de sa commande frais de port inclus. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complet (emballage, notice…) et non ouverts dans leur conditionnement d’origine (non sali, non endommagé, non usé) dans un parfait état de revente et accompagné du bon de livraison ou de la facture endéans 21 jours après la demande de droit de rétractation par le client. Le vendeur procédera au remboursement des sommes versées et ce par le même moyen de paiement utilisé que pour le règlement de la commande endéans 21 jours à compter de la date à laquelle le droit a été exercé à la condition d’avoir réceptionné les produits retournés
  • En cas d’usage du droit de rétractation pour une partie seulement de la Commande, seul le prix facturé pour les produits retournés sera remboursé.
  • Par exception, le droit de rétractation ne pourra être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

19. Le retour d’un produit

  • Les produits doivent être retournés au siège social de B-Conscious : 75 rue Belair, L-4514 Differdange, G.D. Luxembourg dans un délai de 21 jours après réception de la commande par le client (cachet de la poste faisant foi).
  • Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complet (emballage, notice…) et non ouverts dans leur conditionnement d’origine (non sali, non endommagé, non usé) accompagné du bon de livraison ou de la facture dans un parfait état de revente.
  • Tout produit retourné ouvert, incomplet, abîmé, endommagé, détérioré, sali, même partiellement ne sera pas remboursé ou échangé.
  • Nous recommandons de conserver une preuve du renvoi pour faciliter les procédures en cas de problème survenant durant le transport. Sauf hypothèses de défaut de conformité ou de défauts cachés du Produit, les frais de retours sont à la charge du client.

20. Les Responsabilités

  • B-Conscious est un vendeur intermédiaire de produits et non le fabricant des produits cosmétiques vendus sur le site. Dès lors, B-Conscious ne peut être tenu pour responsable au titre des conseils, recommandations et conditions d’utilisation des produits fournis par les fabricants sur le site ou sur les notices d’utilisation des produits.
  • Préalablement à toute commande et à toute utilisation de Produits, le client doit lire toutes les informations communiquées, se renseigner sur les caractéristiques et les composants des Produits et s’assurer qu’ils sont compatibles avec l’usage qu’il souhaite en faire. Le client s’engage à systématiquement respecter les conseils d’utilisation indiqués par le fabricant sur l’emballage et sur la notice d’utilisation des Produits.
  • D’une manière générale, B-Conscious peut être tenu pour responsable au titre des dommages indirects ou imprévisibles occasionnés dans le cadre de l’utilisation des produits achetés, de leurs utilisations, de leurs qualité et des éventuels effets indésirables qu’ils pourraient provoquer. Le fabricant demeure l’unique responsable de ses produits et de leurs effets.
  • B-Conscious ne peut en aucun cas être tenu responsable pour tous les inconvénients ou dommages liés à l’utilisation du réseau internet, une indisponibilité temporaire du site, une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique et les dommages directs ou indirects que cela engendrerait.
  • B-Conscious ne peut être tenu pour responsable de l’inexécution d’un contrat en cas de rupture de stock, d’indisponibilité d’un produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale des moyens de transports et ou communication.

21. Le cas de Force majeure

  • L’exécution par B-Conscious de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l’insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. B-Conscious informera les clients de la survenance d’un cas fortuit ou de force majeure dans les 7 jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d’un délai de 15 jours, le client aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix de sa commande et des frais de livraison payés.